Mentions
légales


______________________________________________

Hébergement


Le site www.evelyne-passions.fr est actuellement hébergé chez ovh.com

______________________________________________

Mentions légales

En conformité avec l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.evelyne-passions.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site: Evelyne Piveron
Responsable publication: Evelyne Piveron
Mail responsable publication : Evelyne.piveron@wanadoo.fr
Webmaster du site: Pascal Piveron
Hébergeur: OVH: SAS au capital de 500000 euros RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 . Code APE 721Z . N° TVA : FR 22 424 761 419 00011 Siège social: 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix France

______________________________________________

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont protégées par la Loi n° 78 87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004 801 du 6 août 2004, l'article L. 226 13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Voir les textes officiels sur le site de la CNIL : Législation en vigueur.

Les données suivantes sont notamment recueillies pour l' utilisation du site www.evelyne-passions.fr:
l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.evelyne-passions.fr
Le fournisseur d' accès de l'utilisateur ;
L'adresse de protocole Internet ( IP ) de l'utilisateur ;
L'adresse email de l'utilisateur pour les commentaires et le livre d'or.

En tout état de cause, toutes ces données ne sont collectées qu'à des fins de statistiques.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.evelyne-passions.fr n'est :
collectée à l'insu de l'utilisateur,
publiée à l'insu de l'utilisateur,
échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Au demeurant le webmaster du site, est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.evelyne-passions.fr, sous réserve de confirmer et conserver l'anonymat de ces derniers.

______________________________________________

Copyright

Sauf mention contraire, les photos, videos, images, articles présents sur le site www.evelyne-passions.fr sont notre création propre et nous appartiennent. Les références à des personnes autres que les propriétaires du site sont toujours faites avec leur accord.
Toute utilisation des photos, videos, images, articles de ce site est soumise à l'accord préalable du propriétaire, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue
La reproduction totale ou partielle de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sans l'accord du propriétaire. La charte graphique est elle aussi déposée.

______________________________________________

______________________________________________